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"SESTIER (Jean-François)"
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Décentralisation, urbanisme et environnement. Actes de la journée d'études organisée par le Centre de Recherches sur les Institutions Publiques et la Section Rhône-Alpes de la Société française pour le Droit de l'Environnement, 27 janvier 1983.
CAUDAL SIZARET (Sylvie); COMTE (Pierre-Emile); DAVIGNON (Jean-François)
1983
Etudes d'impact sur l'environnement : état de la jurisprudence 1979 - 1982. Juillet 1982.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
JANIN (Patrick); SESTIER (Jean-François)
1982
Etudes d'impact sur l'environnement (article 2 de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature). Jurisprudence 1979-1982. Fiches analytiques.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
JANIN (Patrick); SESTIER (Jean-François)
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