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Auteur : "SNCF"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Recueil de notes sur le tunnel sous la Manche.SAE; SNCF
1982
Rapport général sur l'activité et les résultats des sociétés, des filiales et participations en 1982. Vol. 1 A - Le groupe immobilier. B - le groupe SCETA. C - le groupe STEF. D - les autres filiales. E - les participations. Vol. 2 A - la SNCF et son groupe. B - mouvement des participations financières.SNCF
1982
Statistiques annuelles des courants de transports par section NST. - Année 1975. - Année 1981.SNCF
1982
Journées rail et recherche.SNCF
1982
OProjet de desserte de l'Ouest et du Sud-Ouest de la France par trains à grande vitesse - TGV Atlantique.SNCF
1981
OTunnel sous la Manche.SNCF; BRITISH RAILWAYS; SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES
1981
Exercice 1980. Coûts et bilans par catégorie de trafic.SNCF
1981
Plan d'entreprise 1990-1994.SNCF
1980
Contrat d'entreprise entre l'Etat et la SNCF.SNCF
1979
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978




 








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