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Auteur : "SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Recherche sur le droit comparé de la chasse. A - Rapport national : le droit de la chasse (Allemagne-Autriche).- 6 p. B - Hunting legislation in Italy.- 4 p. C - Colloque sur la chasse en droit comparé. Strasbourg, 9-10 novembre 1995. National report on hunting law : United Kingdom.- 17 p.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT BURHENNE (WE)	1996
		Mécanismes conventionnels et aires protégées en droit comparé. Fiches analytiques : République Fédérale d'Allemagne. Octobre 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT GERVASONI (Véronique)	1995
		Recherche, analyse et compilation de textes pertinents en matière de droit comparé de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DELFOUR (Odile)	1995
		La prévention des catastrophes naturelles : échec ou adaptation d'une politique publique ? Janvier 1995.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE	1995
		La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)	1993
		Etude juridique relative à la protection du patrimoine géologique. Rapport final. Septembre 1992.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT BILLET (Philippe); UNTERMAIER (Jean)	1992
		Réflexions préliminaires sur l'éventualité d'une codification du droit de l'environnement. A - Volume 1: Rapport de synthèse - Mai 1991. 51 p B - Volume 2: Annexes - Mai 1991. 202 p	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT PRIEUR (M)	1991
		Le droit de l'environnement dans les départements d'outre-mer. Mai 1991. - Tome 1 : Rapport général.- 95 p. - Tome 2 : Rapports complémentaires.- 68 p.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR; UNIVERSITE DE LA REUNION DOUENCE (Jean-Claude)	1991
		La transcription dans le droit français des directives européennes relatives à l'environnement : bilan et analyse des contraintes. 15 juillet 1990.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg SIMON (Denis); RIGAUX (Anne)	1990
		La prise en compte de la loi "littoral" dans les plans d'occupation des sols en Languedoc-Roussillon. Juin 1990.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Strasbourg ANDRE (Jean-Marc); COLSON (Jean-Philippe); FABERON (Jean-Yves)	1990

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