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Auteur : "SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Observatoire régional de la mise en oeuvre de la décentralisation en matière d'urbanisme et d'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (M); LAFORE (R); ZALMA (G)		1985
Mémento révisé et complété des infractions et des sanctions relatives à l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
JAGERSCHMIDT (Stéphane); LITTMANN MARTIN (MJ)		1985
Reflexion de prospective juridique dans le domaine de l'environnement. Décembre 1981.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1983
Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNTERMAIER (J); JANIN (P)		1983
Décentralisation, urbanisme et environnement.CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
COMTE (M)		1983
Le fonctionnement de l'assurance pollution en France. Janvier 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
1983
Etude des simplifications et de l'harmonisation des réglementations résultant de la création de catégories d'infractions destinées à la protection de l'environnement. Avril 1981.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DELMAS MARTY (Mireille); LEPOUTRE DUBOIS (Anne); LITTMAN MARTIN (Marie-José)		1981
Le droit de l'eau en France. Réformes souhaitables. Juillet 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
BADY (Jean-François); COULET (William); DUPORT (Liliane)
Analyse et politique fiscales de conventions de gestion des espaces naturels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice
ISAIA (H); SPINDLER (J)




 








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