Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "SUISSE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dynamique et pollution du Rhône. Rapport. Avril 1988.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SUISSE Université de Neuchâtel; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
1988
Nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes suisses. Rapport d'opportunité. Résumé du rapport final.SUISSE Département fédéral des transports; INFRAS Zurich
1988
Perspectives d'évolution des transports en Suisse jusqu'en 2010. A - Trafic marchandises. - Oct. 1988 B - Trafic voyageurs. - Déc. 1986. - 42 p.SUISSE Etat major pour les questions de transport
1988
Transport de marchandises à travers les Alpes. Effets exercés par le tunnel routier du Saint Gothard. Aperçu de l'évolution 1981-1984.SUISSE Département fédéral des transports des communications et de l'énergie; SUISSE SIGMAPLAN
1986
Rapport de gestion 1980.SUISSE Chemins de fer fédéraux suisses
1981
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.SUISSE
1981
Les nouveaux chemins de fer dans le monde.SUISSE Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
BAUMGARTNER (JP)		1980
La conception suisse de l'énergie. Résumé.SUISSE Commission Fédérale de la Conception Globale de l'Energie
1978
Rapport final.SUISSE Commission Fédérale de la Conception Globale Suisse des Transports
1977
Aménagement du territoire et transport. 2 Vol.SUISSE Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
BOVY (PH)		1973




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |