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"THOMAS (MT)"
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Harmonisations européennes et transports maritimes, financement et fiscalités, groupes de travail européens 1987-88-89.
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER; CONSEIL SUPERIEUR DE LA MARINE MARCHANDE
WILS (A); MASSE (F); RIBIERE (J)
1990
Facilitation du passage du commerce extérieur par les ports français. Mise en oeuvre des propositions de la commission sur l'amélioration de l'acheminement du commerce extérieur par les ports français. (rapport Bastard Avril 1981).
COMITE FRANCAIS POUR LA SIMPLIFICATION DES PROCEDURES DU COMMERCE INTERNATIONAL
LEONARD (P); THOMAS (MT)
1983
BASTARD (P). - Rapport de la commission sur l'acheminement du commerce extérieur par les ports français. LEONARD (P). - Acheminement du commerce extérieur par les ports français.
COMITE FRANCAIS POUR LA SIMPLIFICATION DES PROCEDURES DU COMMERCE INTERNATIONAL
BASTARD (P); THOMAS (MT); LEONARD (P)
1982
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