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"UNION EUROPEENNE"
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Les indicateurs en action. A - Développement durable, indicateurs et aide à la décision : l'empreinte du local. Rapport final (D 19).- 111 p. B - Guide du praticien destiné à l'amélioration de l'utilisation des indicateurs.- 53 p.
UNION EUROPEENNE; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; COMMUNAUTE URBAINE Lyon; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
2002
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
Les agences européennes : l'expert et le politique.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)
2005
Le transport aérien à l'heure européenne. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)
1998
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)
2008
Le service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LECOU (R)
2003
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)
2000
Le marché intérieur à la croisée des chemins.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PANDRAUD (R)
1997
Le fonds européen de développement.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)
2007
Le développement durable en Midi-Pyrénées : 59 indicateurs.
UNION EUROPEENNE; INSEE Midi Pyrénées; REGION Midi-Pyrénées; DREAL Midi Pyrénées; PREFECTURE DE REGION Midi Pyrénées
2014
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