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"UNION EUROPEENNE"
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Titre
Auteur
Année
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Rapport d'information sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour une Europe en mouvement. Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2005
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2002
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)
2001
L'après-pétrole en Europe.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2006
L'adhésion de l'Estonie : un symbole de la réunification de l'Europe.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2003
Rapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2008
Sustainable tourism as a factor of cohesion among european regions.
COMITE DES REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE
2006
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