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Auteur : "UNION EUROPEENNE"

 
 




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Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
OLe développement durable en Midi-Pyrénées : 59 indicateurs.UNION EUROPEENNE; INSEE Midi Pyrénées; REGION Midi-Pyrénées; DREAL Midi Pyrénées; PREFECTURE DE REGION Midi Pyrénées
2014
Le fonds européen de développement.SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		2007
Le marché intérieur à la croisée des chemins.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PANDRAUD (R)		1997
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2000
OLe service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LECOU (R)		2003
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
Le transport aérien à l'heure européenne. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		1998
Les agences européennes : l'expert et le politique.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)		2005




 








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