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Auteur : "UNION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DEROSIER (B)	2001
		Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2005
		Le Traité de Nice. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne HAENEL (H)	2001
		La stratégie de Lisbonne : stratégie d'une Europe plus volontaire.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DELEBARRE (M); GARRIGUE (D)	2005
		La république tchèque : un des états les mieux préparés pour entrer dans l'Union européenne.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DUPONT-AIGNAN (N)	2003
		La préférence communautaire.	SENAT Délégation pour l'Union européenne BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)	2005
		La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Rapport d'information sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour une Europe en mouvement. Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2006
		La gouvernance dans les systèmes. Sixième congrès de l'UES (Union européenne de systémique), Paris, 19-22 septembre 2005.	MINISTERE DE LA RECHERCHE; MAIRIE Paris; ASSOCIATION FRANCAISE DE SCIENCE DES SYSTEMES; UNION EUROPEENNE DE SYSTEMIQUE DONNADIEU (Gérard); NUNEZ (Emmanuel)	2007
		La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2006
		La Turquie et l'Union européenne.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne LENGAGNE (G)	2004

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