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"UNION EUROPEENNE"
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Auteur
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Le service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LECOU (R)
2003
L'adhésion de la Bulgarie : un fort volontarisme européen en attente d'une reconnaissance rapide.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LAMBERT (J)
2004
Faut-il une Europe de la navigation aérienne ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur le contrôle de la navigation aérienne en Europe. (AN n°2953)
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)
1996
Le Traité de Nice. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)
2001
La Pologne à l'heure du choix européen : un test décisif pour la réussite de l'élargissement.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GUILLAUME (F)
2003
Pacte de stabilité et de croissance : de l'automaticité à la responsabilité.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GARRIGUE (D)
2005
Les perspectives démographiques de l'Europe : assurer notre avenir commun par des politiques coordonnées.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
FRANCO (A)
2006
Malte dans l'Union européenne : franchir le cap de l'adhésion.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
FLOCH (J)
2003
La république tchèque : un des états les mieux préparés pour entrer dans l'Union européenne.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DUPONT-AIGNAN (N)
2003
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)
2001
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