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OL'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); SIDO (B)		2017
ODe la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France. Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); COURTEAU (R); SIDO (B)		2016
OLes femmes et la lutte contre le dérèglement climatique.COUTELLE (C)2016
OInnovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique. (En annexe : Livre vert de l'EPTA).OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES; EUROPEAN PARLIAMENTARY TECHNOLOGY ASSESSMENT
LE DEAUT (JY); SIDO (B)		2015
OLe rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
LEROY (A)		2015
OConstruire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)		2015
OLe passage à un monde décarboné. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CHANTEGUET (JP)		2015
OLes nouvelles mobilités sereines et durables. Concevoir et utiliser des véhicules écologiques. Tome 1 - Rapport.- 271 p. Tome 2 - Annexes - Compte-rendu des auditions publiques.- 416 p. Tome 3 - Présentation synthétique.- 56 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BAUPIN (D); KELLER (F)		2014
OLa stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUMEGAS (JL)		2014
OLes négociations internationales relatives au changement climatique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2013




 








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