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NumTitreAuteurAnnée
La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement.DELEBARRE (M); QUENTIN (D)2005
OLa valorisation du patrimoine autoroutier. Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan (également édité par le MTPB).ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2005
Internet haut débit, gestion de l'eau, traitement des déchets, contrats de Plan Etat - régions : quatre enjeux pour les territoires.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)		2005
Le troisième paquet ferroviaire : étape ultime de la bataille du rail en Europe ?ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
Les relations entre l'Union européenne et la Russie : quel avenir ?ASSEMBLEE NATIONALE
ANDRE (R); BIANCO (JL)		2004
Pour un retour à l'esprit de la loi littoral.ASSEMBLEE NATIONALE
LE GUEN (J)		2004
Une nouvelle architecture du budget de l'Etat pour une plus grande efficacité de l'action publique. Proposition de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); BRARD (JP); MIGAUD (D)		2004
ORapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au défi international.ASSEMBLEE NATIONALE
DOOR (JP)		2004
OLa désindustrialisation du territoire : mythe ou réalité ? Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUSTAN (M)		2004
O40 propositions pour améliorer la sécurité du transport aérien de voyageurs (2 tomes). Tome 1 : Rapport : 366 p. Tome 2 : Auditions : 455 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM); SAUGUES (O)		2004




 








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