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NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur les perspectives de l'emploi et du chômage à moyen terme en France.OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
STRAUSS KAHN (D); MUET (PA)		1990
Rapport d'information de la commission de la production et des échanges sur les grands aéroports dans le monde.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFONTAINE (JP)		1990
Les ports autonomes en Europe. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUFILS (J)		1989
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la production et des échanges sur l'office d'évaluation des choix technologiques auprès du congrès des Etats-Unis.ASSEMBLEE NATIONALE
BASSINET (PH)		1983
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale. (AN N°1557, 1708, Sénat N°289, 462, 484)ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1983
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - ANSART (G). - Avis au nom de la Commission de la production approuvant le plan intérimaire 1982-1983.ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)		1981
Projet de loi approuvant le plan intérimaire pour 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Rapport d'information établi au nom de la délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes, 1er octobre - 31 Mars 1981.JOSSELIN (C)1981
Aménagement de la fiscalité directe locale. Rapport au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi (n°689) adopté par le Sénat.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (AG)		1979
Rapport au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi relatif aux économies et à l'utilisation de la chaleur.ASSEMBLEE NATIONALE
WEISENHORN (M)		1978




 








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