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	Num	Titre	Auteur	Année
		De l'Erika au Prestige, la mer de tous les vices. Rapport sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité - Tome 1.	ASSEMBLEE NATIONALE LANDRAIN (E); PRIOU (C)	2003
		De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France. Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); COURTEAU (R); SIDO (B)	2016
		Des dispositifs de performance encourageants mais perfectibles : propositions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de le loi organique relative aux lois de finances.	ASSEMBLEE NATIONALE BOUVARD (M); MIGAUD (D); COURSON (C DE)	2005
		Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)	2009
		Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.	ASSEMBLEE NATIONALE KOSSOWSKI (J)	2007
		Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.	ASSEMBLEE NATIONALE GEST (A)	2006
		Déchets : état d'urgence.	ASSEMBLEE NATIONALE BLESSIG (E)	2003
		Définition et les implications du concept de voiture propre.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES CABAL (C); GATIGNOL (C)	2005
		Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.	ASSEMBLEE NATIONALE PRIOU (C)	2007
		Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.	ASSEMBLEE NATIONALE CHARETTE (H DE )	2003

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