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NumTitreAuteurAnnée
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OLe principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)		2009
ORapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
OEvaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
OLes priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national (Ports maritimes). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P); GEST (A); JACOB (C)		2009
OPrix des carburants dans les départements d'outre-mer. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CAHUZAC (J); LE GUEN (J)		2009
ORemettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental. Rapport d'information déposé en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); PATERNOTTE (Y)		2009
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
OMission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)		2009




 








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