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NumTitreAuteurAnnée
OFonds structurels européens : programmation et consommation (2000-2006).ASSEMBLEE NATIONALE
DUMONT (JL)		2004
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)		2006
OGrand port maritime de Marseille. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
Hors de la voie libérale, y-a-t-il pour le rail des chances de salut en Europe ? Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur le Livre blanc de la Commission européenne relatif au transport ferroviaire et sur les réformes des chemins de fer du Royaume-Uni et en Italie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1996
OInnovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique. (En annexe : Livre vert de l'EPTA).OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES; EUROPEAN PARLIAMENTARY TECHNOLOGY ASSESSMENT
LE DEAUT (JY); SIDO (B)		2015
Internet haut débit, gestion de l'eau, traitement des déchets, contrats de Plan Etat - régions : quatre enjeux pour les territoires.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)		2005
L'Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol ?ASSEMBLEE NATIONALE
MARIANI (T)		2002
OL'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
COMPARINI (AM)		2005
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2002




 








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