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NumTitreAuteurAnnée
OL'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2009
OL'énergie photovoltaïque. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
ORapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
ORapport d'information sur la mise en application de la loi 2007- 1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
BONO (M); KOSSOWSKI (J)		2009
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
OLes pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution. Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (Jean-Yves); PROCACCIA (Catherine)		2009
OEvaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
ORapport d'information sur les péages ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008




 








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