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NumTitreAuteurAnnée
Les aides à l'emploi. Tome 1. Rapport. Tome 2. Auditions.ASSEMBLEE NATIONALE
PERICARD (M); NOVELLI (H)		1996
Euro : quel calendrier?ASSEMBLEE NATIONALE
PANDRAUD (R)		1997
Le marché intérieur à la croisée des chemins.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PANDRAUD (R)		1997
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)		1998
La Bulgarie vers l'Union européenne : un effort continu et persévérant.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LONCLE (F)		2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
L'énergie - Repères pour demain. Auditions organisées en décembre 2000.ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)		2001
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001




 








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