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ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
OTransports et développement durable. Rapport d'information - Compte-rendu de la rencontre parlementaire du 10 juillet 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
EMORINE (JP); OLLIER (P)		2008
OSur pièces et sur place : un contrôle de l'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE) - Rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S); TOURTELIER (P)		2008
OAccord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.2008
Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? Compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
GAUDIN (C)		2008
OMesurer pour comprendre - Rapport d'information par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008
ORapport d'information sur la politique tarifaire de la SNCF.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
OLe passeport mobilité menacé par ses dérives ; vingt propositions pour une réforme urgente.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M)		2007




 








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