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NumTitreAuteurAnnée
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)		2007
Construire l'Union méditérranéenne. Les propositions de l'Assemblée Nationale.ASSEMBLEE NATIONALE
MUSELIER (R); GUIBAL (JC)		2007
ORapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2007
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )		2007
OLa politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Rapport d'information sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour une Europe en mouvement. Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'immobilier de l'Etat.ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y); BONREPAUX (A)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
Où va l'Europe ? Le point de vue de neuf pays de l'Union.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LEQUILLER (P); FRANCO (A); DEFLESSELLES (B)		2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
OLes apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.- 202 p. Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?- 192 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P); SAUNIER (C)		2006




 








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