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Année
L'après-pétrole en Europe.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2006
La guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.
ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ); QUILES (P)
2006
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
BOBE (J)
2006
Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
Services dans le marché intérieur.
ASSEMBLEE NATIONALE
BOCQUET (A)
2006
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?
ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)
2006
Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2006
Les perspectives démographiques de l'Europe : assurer notre avenir commun par des politiques coordonnées.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
FRANCO (A)
2006
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