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NumTitreAuteurAnnée
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)		2006
Faire face au vieillissement démographique et à la stagnation économique de la France : une responsabilité politique d'aujourd'hui.ASSEMBLEE NATIONALE
PAVY (B)		2006
OPacte de stabilité et de croissance : de l'automaticité à la responsabilité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GARRIGUE (D)		2005
Les autoroutes pour l'emploi.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2005
Des dispositifs de performance encourageants mais perfectibles : propositions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de le loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); MIGAUD (D); COURSON (C DE)		2005
ODéfinition et les implications du concept de voiture propre.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
CABAL (C); GATIGNOL (C)		2005
L'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens.ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); GISCARD D'ESTAING (L)		2005
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)		2005
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
OL'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
COMPARINI (AM)		2005




 








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