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NumTitreAuteurAnnée
OAccord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.2008
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - Projet de loi approuvant le plan intérimaire. Assemblée Nationale. - Projet de loi approuvant le plan intérimaire.ASSEMBLEE NATIONALE; ASSEMBLEE NATIONALE
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale. (AN N°1557, 1708, Sénat N°289, 462, 484)ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1983
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
Rapport d'information sur l'industrie automobile européenne après l'accord conclu entre la communauté et le Japon.ASSEMBLEE NATIONALE
1991
Projet de loi approuvant le plan intérimaire pour 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Rapport d'information sur l'industrie automobile dans la communauté européenne.ASSEMBLEE NATIONALE
ADEVAH POEUF (M)
Les relations entre l'Union européenne et la Russie : quel avenir ?ASSEMBLEE NATIONALE
ANDRE (R); BIANCO (JL)		2004




 








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