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		Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.	SENAT LE GRAND (JF)	1994
		Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PROCACCIA (C); SIDO (B)	2012
		Les pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution. Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (Jean-Yves); PROCACCIA (Catherine)	2009
		L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); SIDO (B)	2017
		Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)	2015
		De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France. Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); COURTEAU (R); SIDO (B)	2016
		Les apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.- 202 p. Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?- 192 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LAFFITTE (P); SAUNIER (C)	2006
		Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? Compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES GAUDIN (C)	2008
		Rapport sur les orientations de la politique de la recherche.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES GALLEY (B); MOSSION (J)	1994
		Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES FORNI (R); VALLON (P)	1993

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