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Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - Projet de loi approuvant le plan intérimaire. Assemblée Nationale. - Projet de loi approuvant le plan intérimaire.ASSEMBLEE NATIONALE; ASSEMBLEE NATIONALE
Rapport d'information sur l'industrie automobile dans la communauté européenne.ASSEMBLEE NATIONALE
ADEVAH POEUF (M)
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - RICHARD (A). - Avis au nom de la Commission des Lois approuvant le plan intérimaire 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - MAUROY (P). - Lettre rectificative au projet de loi.ASSEMBLEE NATIONALE
MAUROY (P)
Rapport au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi relatif aux économies et à l'utilisation de la chaleur.ASSEMBLEE NATIONALE
WEISENHORN (M)		1978
Aménagement de la fiscalité directe locale. Rapport au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi (n°689) adopté par le Sénat.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (AG)		1979
Projet de loi approuvant le plan intérimaire pour 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Rapport d'information établi au nom de la délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes, 1er octobre - 31 Mars 1981.JOSSELIN (C)1981
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - ANSART (G). - Avis au nom de la Commission de la production approuvant le plan intérimaire 1982-1983.ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)		1981
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la production et des échanges sur l'office d'évaluation des choix technologiques auprès du congrès des Etats-Unis.ASSEMBLEE NATIONALE
BASSINET (PH)		1983




 








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