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	Num	Titre	Auteur	Année
		40 propositions pour améliorer la sécurité du transport aérien de voyageurs (2 tomes). Tome 1 : Rapport : 366 p. Tome 2 : Auditions : 455 p.	ASSEMBLEE NATIONALE GONNOT (FM); SAUGUES (O)	2004
		Accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.		2008
		Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).	ASSEMBLEE NATIONALE BALDUYCK (JP)	2001
		Aménagement de la fiscalité directe locale. Rapport au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi (n°689) adopté par le Sénat.	ASSEMBLEE NATIONALE VOISIN (AG)	1979
		Audition publique sur la Charte de l'environnement.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES	2003
		BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)	1992
		Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.	ASSEMBLEE NATIONALE MARLEIX (A)	2004
		Charte de l'environnement. Rapport fait au nom de la commission des lois sur le projet de loi constitutionnelle (n° 992).	ASSEMBLEE NATIONALE KOSCIUSKO MORIZET (N)	2004
		Construire l'Union méditérranéenne. Les propositions de l'Assemblée Nationale.	ASSEMBLEE NATIONALE MUSELIER (R); GUIBAL (JC)	2007
		Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)	2015

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