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Vers un PIB vert ? Pour la prise en "comptes" de l'environnement. Inventaire des réflexions relatives à l'introduction des coûts environnementaux en comptabilité nationale en France et à l'étranger.ASSEMBLEE NATIONALE
BRARD (JP)		1995
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)		2006
Une nouvelle donne pour la SNCF. Rapport de la commission d'enquête sur la situation de la SNCF. A - Rapport. - 138 p. B - Auditions. - 517p.ASSEMBLEE NATIONALE
BUSSEREAU (D); CUQ (H)		1994
Une nouvelle architecture du budget de l'Etat pour une plus grande efficacité de l'action publique. Proposition de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); BRARD (JP); MIGAUD (D)		2004
OUne ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)		2010
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
OTransports et développement durable. Rapport d'information - Compte-rendu de la rencontre parlementaire du 10 juillet 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
EMORINE (JP); OLLIER (P)		2008
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
OSur pièces et sur place : un contrôle de l'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE) - Rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S); TOURTELIER (P)		2008




 








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