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Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); BATAILLE (T); BENOIT (F)
2019
Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
Compensation écologique des cours d’eau. Exemples de méthode de dimensionnement.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA
HUBERT (S); RIBEYRE (R); BILLON (V)
2018
Analyse multicritère des projets de prévention des inondations. A - Guide méthodologique 2018.- 165 p. B - Annexes techniques 2018.- 62 p.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MAGNIER (C); CHRISTIN (N); PEINTURIER (C)
2018
Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire, compenser (ERC).
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA Direction territoriale Centre-Est
ALLIGAND (G); HUBERT (S); LEGENDRE (T)
2018
Évaluation environnementale. Infrastructure et urbanisation : préconisations méthodologiques.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); ROBIN (S)
2017
Fiscalité environnementale. Un état des lieux.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)
2017
Évaluation environnementale. La phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser, (ERC). Actes du séminaire du 19 avril 2017.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V)
2017
Évaluation environnementale. Premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BATAILLE (T)
2017
EFESE. Cadre conceptuel.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LA BIODIVERSITE
PUYDARRIEUX (P); BEYOU (W)
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