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	Num	Titre	Auteur	Année
		Réseau transeuropéen de transport. Rapport 1998 sur la mise en oeuvre des orientations et priorités pour le futur. Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Conseil économique et social et au Comité des régions.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Rapport de la Commission sur la mise en service d'autobus et d'autocars d'une longueur maximale de 15 mètres.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Réseau transeuropéen de transport. Rapport sur les progrès et l'exécution des 14 projets d'Essen, 1998 (présenté par la Commission).	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Vers un cadre pour la résolution des problèmes d'environnement dus à la circulation des poids lourds. Document de travail de la Commission.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/106/CEE du Conseil relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre Etats membres. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international. (présentées par la Commission).	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Développer le réseau des citoyens. L'importance de bons transports locaux et régionaux de passagers et le rôle de la Commission européenne dans leur mise en place. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité des régions et au Comité économique et social.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Communication sur les transports et le CO2. Pour une approche communautaire. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Partenariat d'intégration. Une stratégie pour intégrer l'environnement dans les politiques de l'UE - Cardiff - juin 1998. Communication de la Commission au Conseil européen.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Vers un réseau transeuropéen de positionnement et de navigation comprenant une stratégie européenne pour un système mondial de navigation par satellites (GNSS). Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen.	COMMISSION EUROPEENNE	1998

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