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	Num	Titre	Auteur	Année
		A - Expanding horizons. A report by the comité des sages for air transport for the european commission civil aviation in Europe. An action program for the future. - 56 p. B - L'aviation civile européenne. Vers des horizons meilleurs. - 28 p. C - L'aviation civile européenne vers des horizons meilleurs. Proposition de résolution du Parlement européen. - 19 p.	COMMISSION EUROPEENNE CROO (H de)	1995
		Le transport maritime à courte distance. Perspectives et défis. Le transport maritime à courte distance. Perspectives et défis. Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil du Comité économique et social et au Comité des régions.	COMMISSION EUROPEENNE	1995
		Un réseau pour les citoyens. Comment tirer parti du potentiel des transports publics de passagers en Europe.	COMMISSION EUROPEENNE	1995
		Vers une tarification équitable et efficace dans les transports. Options en matière d'internalisation des coûts externes des transports dans l'Union Européenne. Livre vert.	COMMISSION EUROPEENNE KINNOCK (N)	1995
		La politique commune des transports. Programme d'action 1995 - 2000. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.	COMMISSION EUROPEENNE	1995
		Livre vert sur l'innovation. Document réalisé sur la base du document COM (95) 688 final.	COMMISSION EUROPEENNE	1995
		Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux installations à cable transportant du public.	COMMISSION EUROPEENNE	1994
		Les applications télématiques dans les transports en Europe. Communication de la commission au Conseil et au Parlement européen.	COMMISSION EUROPEENNE	1994
		Les dépenses et les utilisations afférentes aux infrastructures de transport par chemin de fer route et voie navigable. 1984, 1985, 1986. Quinzième rapport de la commission au conseil et au parlement européen sur les dépenses et les utilisations afférentes aux infrastructures de transport par chemin de fer, route et voie navigable 1987-1988-1989.	COMMISSION EUROPEENNE	1994
		Politique sociale européenne. Une voie à suivre pour l'Union. Livre blanc.	CEE DG V	1994

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