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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'industrie automobile dans l'union européenne. Situation actuelle. Défis, stratégie pour l'avenir et propositions d'action.	COMMISSION EUROPEENNE	1994
		Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport.	PARLEMENT EUROPEEN; CEE Conseil des ministres	1994
		Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.	COMMISSION EUROPEENNE	1993
		Rapport de la Commission au Conseil sur les mesures à prendre dans la CEE en matière d'accessibilité des moyens de transport aux personnes à mobilité réduite.	COMMISSION EUROPEENNE	1993
		Proposition de décision du Conseil relative à la création d'une banque de données communautaire sur les accidents de la circulation routière.	COMMISSION EUROPEENNE	1993
		Avis sur la communication de la commission sur le livre blanc concernant le développement futur de la politique commune des transports CES 93 1006.	COMMISSION EUROPEENNE	1993
		L'emploi en Europe.	CEE DG Emploi relations industrielles affaires sociales	1993
		Pour un programme d'action en matière de sécurité routière. Contient également le rapport final du groupe de travail à haut niveau des représentants des gouvernements intitulé : lignes directrices et domaines d'action prioritaires pour un programme communautaire de sécurité routière.	COMMISSION EUROPEENNE	1993
		Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine du transport EURET 1990-1993. Rapport à mi parcours du programme EURET.Un programme spécifique de recherche développement technologique dans le domaine des transports.	COMMISSION EUROPEENNE	1993
		Rapport de la Commission sur l'état de l'industrie de la construction navale dans la Communauté. Situation en 1992.	COMMISSION EUROPEENNE	1993

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