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Livre vert relatif à l'impact des transports sur l'environnement : une stratégie communautaire pour un développement des transports respectueux de l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de décision du conseil concernant la conclusion des accords relatifs au trafic de transit entre la CEE et l'Autriche d'une part et la CEE et la Suisse, d'autre part.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Communication de la Commission sur la création d'un réseau européen de transport combiné et les conditions de son fonctionnement. Proposition de décision du Conseil concernant l'établissement d'un réseau de transports combinés dans la Communauté. Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75-130 du 17-2-1975 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre certains Etats membres. 3ème rapport sur les aides au transport combiné. Proposition de réglement modifiant le réglement CEE relatif aux aides accordées dans le domaine du transport par chemin de fer, par route et par voie navigable.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Le développement futur de la politique commune des transports. Approche globale pour la détermination d'un cadre communautaire garant d'une mobilité durable.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		1992
Proposition de règlement relatif à la mise en oeuvre d'un programme d'action dans le domaine de l'infrastructure de transport en vue de la réalisation d'un marché intégré des transports en 1992. Communication de la Commission et proposition de décision du Conseil - relative à l'établissement d'un réseau routier européen. - relative au développement d'un réseau européen de voies navigables.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de directive du conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructures de transport à certains véhicules utilitaires. - 10 p. Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : étude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers. - p.mult. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure à certains véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Proposition de réglement CEE du conseil fixant le régime définitif pour l'admission des transporteurs non résidents aux transports intérieurs de marchandises par route dans un état membre.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'Accord entre la CEE et la république socialiste fédérative de Yougoslavie dans le domaine des transports.COMMISSION EUROPEENNE
1991
Livre vert sur l'environnement urbain.COMMISSION EUROPEENNE
1990




 








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