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ODémocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)		2001
ODémographie et économie des communes littorales des départements ultramarins. Guadeloupe - Guyane - Martinique - Réunion.CGDD Service de l'observation et des statistiques; INSEE
PLANCHAT (C); COUILLAUD (A); MACHECLER (M)		2012
ODépenses de carburant automobile des ménages : relation avec la zone de résidence et impacts redistributifs potentiels d'une fiscalité incitative.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
KLEINPETER (MA); LEMAITRE (E)		2009
Développement durable cinq ans après : la métamorphoseFOLLENFANT (T); TUTENUIT (C)2007
OEau, milieux aquatiques et territoires durables 2030. Synthèse de l'exercice de prospective.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective
SALA (P); JANNES OBER (E); LAMBLIN (V)		2013
Enquêtes sur le logement. I - Les aides au logement dans le budget de l'Etat. 1980-1993. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations. II - Les organismes d'habitations à loyer modéré. Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes.COUR DES COMPTES
1994
OEstimation des coûts pour le système de soins français de cinq maladies respiratoires et des hospitalisations attribuables à la pollution de l'air.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
RAFENBERG (C)		2015
OEtude sur la contribution du biomimétisme à la transition vers une économie verte en France : état des lieux, potentiel, leviers.CGDD Délégation au développement durable
DURAND (H); LARRIEU (C); HUBERT (C)		2012
OEvaluation des mesures du Grenelle de l'Environnement sur le parc de logements.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
GIRAUDET (LG); GUIVARCH (C); PENOT ANTONIOU (L)		2011
Evaluation socio-économique de différents programmes de certificats d'économies d'énergie.COE-REXECODE
DIDIER (M); KOLEDA (G)		2009




 








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