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NumTitreAuteurAnnée
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 1998. Rapport de la cour de discipline budgétaire et financière.1999
Les matières premières minérales. Ed. 2000-2001.MINISTERE DE L'INDUSTRIE; OBSERVATOIRE DES MATIERES PREMIERES
1998
Analyse comparative. Evaluation et gestion stratégique dans le secteur public.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Progressivité des droits de douane et environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses RID. Annexe 1 à la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). - 1988 Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). Appendice B : règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire de marchandises (CIM). Annexe 1 - Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID) applicable à partir du 1-1-1995, 1-1-1997.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES
1997
La taxe professionnelle - 2 vol. Quinzième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
1997
Vol. V. Programme de l'OCDE sur les modes de consommation et de production écologiquement viables. Atelier de l'OCDE sur l'amélioration des performances environnementales des pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Le transport aérien au Brésil.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
MAROLLES (O de)		1996
Expérimentation de la comptabilité des communes M 14. Commune dont la population est inférieure à 500 habitants. Commune dont la population est comprise entre 500 et 3500 habitants. Annexe à la circulaire du 6-11-1996,(JO du 31 janvier 1996).MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
1996
Pétrole et transport aérien.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
RAYNAUD (J)		1996




 








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