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Competition policy and environment, vol.IV.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1996
Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route ADR en date à Genève du 30-9-1957. A - Vol.1 - Accord protocole de signature. Annexe A et appendices à l'annnexe A avec les amendements apportés jusqu'au 1-1-1995. B - Vol.2 - Annexe B avec les amendements apportés jusqu'au 1-1-1990. - 1991 - ANNEXE A y compris les amendements en vigueur au 1-1-1995. - ANNEXE B y compris les amendements en vigueur au 1-1-1995. Arrêté du 5-12-1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR). - Annexe A, volume 1 : Prescriptions relatives aux matières et objets dangereux. - 592 p. - Annexe B et C, volume 2 : Arrêté du 5-12-1996 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR). - 433p.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; NATIONS UNIES
1996
Le système de contrôle OCDE pour les mouvements transfrontaliers de déchets destinés à des opérations de valorisation.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1995
Une datation des cycles de croissance des grands pays industrialisés.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
BOUTHEVILLAIN (C)		1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Le traitement du transport de marchandises sous forme de marges.INSEE Direction de la coordination statistique et des relations internationales
BRAIBANT (M)		1995
Information et dynamique spatialisée de l'économie.SUISSE Université de Fribourg Institut des sciences économiques et sociales
PERRIARD (M)		1994
Rio, deux ans après : un espoir déçu, un sursaut attendu. Rapport d'information sur les suites de la Conférence de Rio.ASSEMBLEE NATIONALE
NUNGESSER (R); ROYAL (S)		1994
La fiscalité et l'environnement dans les économies européennes en transition.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1994
Enquêtes sur le logement. I - Les aides au logement dans le budget de l'Etat. 1980-1993. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations. II - Les organismes d'habitations à loyer modéré. Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes.COUR DES COMPTES
1994




 








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