Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Collection ou revue :
Droit
151 - 160 résultats affichés sur 205
<
16
|
17
|
18
|
19
|
20
>
Num
Titre
Auteur
Année
L'exercice de l'activité de commissionnaire de transport.
MORINET (C)
2007
Le transfert de compétences en matière aéroportuaire. Le cas du Languedoc-Roussillon.
2007
L'encouragement du transport combiné de marchandises par la Commission européenne.
KOHLER (M)
2007
Infrastructures ferroviaires : modalités d'exploitation des sections frontières.
SALQUE (C)
2007
La coopération intercommunale à la croisée de chemins.
DURU (E)
2007
Essai de prospective intercommunale.
PORTIER (N)
2007
La rationalisation des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale.
DEGOFFE (M)
2007
Mutualisation des services et mise en concurrence. Autour des notions de bonne organisation des services et de prestation hors marché.
DREYFUS (JD)
2007
Marché commun et principe du pays d'origine au-delà du défunt projet dit "Bolkenstein", cabotage et transport.
GRARD (L)
2007
La réforme du contrôle de légalité et l'acte II de la décentralisation.
FISCHER (B)
2007
151 - 160 résultats affichés sur 205
<
16
|
17
|
18
|
19
|
20
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|
