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Collection ou revue : Droit de l'environnement

 
 




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La loi sur la transition énergétique : déclaration d'intentions ou socle d'une transformation dirigée de l'économie française ? Troisième partie.BARTHELEMY (C); CLOCHE DUBOIS (C); RUBIO (AE)2016
La loi sur la transition énergétique : déclaration d'intentions ou socle d'une transformation dirigée de l'économie française ? Deuxième partie.BARTHELEMY (C); CLOCHE DUBOIS (C); RUBIO (AE)2016
Synthèse juridique. Energies renouvelables (Janvier 2015 - Janvier 2016).DEHARBE (D); GANDET (S)2016
30 ans de la loi littoral, une loi de développement durable.CHABASON (L)2016
Création d'un label "transition énergétique et écologique pour le climat" pour les sociétés de gestion de portefeuille et les fonds d'investissement. Décret n° 2015-1615 du 10 décembre 2015.2015
Synthèse juridique. Agriculture et environnement (novembre 2014-décembre 2015).2015
La loi sur la transition énergétique : déclaration d'intentions ou socle d'une transformation dirigée de l'économie française ? Première partie.BARTHELEMY (C); CLOCHE DUBOIS (C); FELIZOT (C)2015
Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)2015
Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).LANOY (L)2015
Contrats et écosystèmes agricoles - Des mesures agroenvironnementales aux paiements pour services environnementaux.ETRILLARD (C)2015




 








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