Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Collection ou revue :
Droit de l'environnement
51 - 60 résultats affichés sur 120
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
Num
Titre
Auteur
Année
Le droit des déchets (novembre 2012 - novembre 2013).
LANOY (L)
2013
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2012 - septembre 2013).
CANS (C); HUBERT (C); ANSELME (A)
2013
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.
LEOST (R)
2013
Biodiversité. Le devenir des régimes d'Accès aux ressources génétiques et de Partage des Avantages (APA). Etude comparée des projets calédonien et européen.
VANUXEM (S)
2013
Le code minier à la lumière des gaz de schiste.
DUBREUIL (T); ROMI (R)
2013
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.
2013
Synthèse juridique. Santé et environnement (mars 2012 - mars 2013).
2013
La responsabilité sociale des entreprises (juin 2012-mars 2013).
GIRARD (J)
2013
Problématique de la mise en application des trames vertes.
SANSEVERINO GODFRIN (V); BRUNI (E); HINOJOS MENDOZA (G)
2013
Compensation écologique : quelques pistes pour une meilleure application.
LE BORGNE (M); DUBREUIL (T)
2013
51 - 60 résultats affichés sur 120
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|