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Collection ou revue : Droit de l'environnement

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Loi sur la participation du public : l'acte I d'une feuille de route ambitieuse.HAGEGE RADUTA (B)2013
Energies renouvelables janvier 2012-janvier 2013. Le vent. Cadre juridique et précisions jurisprudentielles. Le soleil. Cadre juridique manquant de stabilité et précisions sur les règles d'urbanisme. Le biogaz.DEHARBE (D); GANDET (S)2013
Les dispositions de la loi Grenelle II et son décret d'application. De nouvelles obligations pour les sociétés non cotées en matière de publication d'informations environnementales, sociales et sociétales.KOHLER (M)2013
Le droit des déchets (2011-2012). Evolution du statut des déchets et nouvelles modalités de gestion.LANOY (L)2012
Information et participation du public en matière d'environnement.CANS (C); DELAUNAY (B)2012
La loi chinoise sur la promotion de l'économie circulaire.RAZAFINDRATANDRA (Y)2012
Le contentieux des pesticides : vers une systématisation des indemnisations ?GALLAGE ALWIS (S); LAPILLONNE (D)2012
La responsabilité sociale des entreprises.GIRARD (J)2012
Synthèse. Santé et environnement mars 2011-mars 2012.GABOUR (L); GARDAN (A); MICHELET (C)2012
Les énergies renouvelables. Enjeux territoriaux, fondements internationaux et européens. Outils financiers et fiscaux incitatifs.2012




 








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