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Planifier l'éolien. Actes du colloque du 9 juin 2005.
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
2006
Les services longue distance de la branche voyageurs France Europe à la SNCF.
FAUGERE (M)
2006
Panorama des équipements de la voirie utilisés en milieu urbain.
HIRON (B); CLUZEL (H); CHAIN (C)
2006
Le fonctionnement du système de contrôle automatisé de la vitesse.
CANEL (A)
2006
Le principe de précaution saisi par le droit. Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES
VANNEUVILLE (Rachel); GANDREAU (Stéphane)
2006
Le concept Modalohr.
MANGEARD (P)
2006
De quelques incidences possibles de la charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires.
MARTIN (GJ); THIEFFRY (P)
2005
Décryptage. Installations classées : trente ans, la quille du pollueur-payeur.
2005
Sophie Davet : "pour une écofiscalité incitative".
DAVET (S)
2005
Les transports en commun au régime sec.
2005
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