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Année
Vers l'introduction d'une assiette carbone dans la fiscalité française.
2013
L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".
2013
Les teneurs en nitrates augmentent dans les nappes phréatiques jusqu'en 2004 puis se stabilisent, mais de fortes disparités régionales existent.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
LACOUTURE (L)
2013
Evolution de la prise en compte de l'environnement et la santé dans le champ de l'urbanisme : nécessité d'une approche intégrée.
HARPET (C); ROUE LE GALL (A)
2013
Enquête. Grand chamboulement dans l'économie sociale.
2013
La prévention des dommages environnementaux : une responsabilité partagée par les entreprises et les assureurs.
2013
Pics de pollution : comment l'Etat compte interdire la circulation des véhicules les plus polluants.
2013
Débat national : la transition énergétique sera-t-elle décroissante ?
2013
"REACH a créé une communication tout au long de la chaîne d'approvisionnement".
MUSSET (C)
2013
Etudes d'impact : comparatif des dispositions relatives à l'examen au cas par cas entre le régime général et le régime de l'enregistrement de l'ICPE.
2013
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