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Collection ou revue : Promotion Transports

 
 




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Le Havre : jouer dans la cour des grands. Le grand port normand n'entend pas décrocher du peloton de tête des grandes places portuaires de l'arc Mer du Nord-Manche-Atlantique. Après avoir bénéficié de la "révolution" du conteneur, il investit massivement dans le projet "Port 2000". La route bénéficie de ce développement.2000
Les lois Aubry, mode d'emploi.2000
Réglementation : de l'abus de biens sociaux, de l'abus de confiance et de quelques délits connexes. L'argent de l'entreprise appartient à l'entreprise. C'est facile à dire, mais, dans la pratique, des cas limites se présentent. La jurisprudence a clarifié ses positions.2000
La fiscalité spécifique aux transports routiers de marchandises. Du nouveau sur deux points : la taxe dite à l'essieu et le remboursement partiel de la TIPP. Toute la portée de ces deux mesures.2000
Assurances : sortez bien couverts !2000
La TVA en transports de voyageurs. Après un long combat contre l'administration de Bercy, les transporteurs de voyageurs ont obtenu gain de cause pour le transport d'étrangers en France.2000
Les "Lois Aubry" : la situation des cadres.2000
L'astreinte. Ce n'est pas du travail effectif et ce n'est pas non plus du repos. Durant ses astreintes, le salarié doit pouvoir répondre présent. Mais pour autant il n'est pas à la disposition permanente et immédiate de l'employeur.2000
La capacité financière. Une nouvelle réglementation à visées "moralisatrices", mais qui risque de paraître lourdre aux entreprises, surtout petites.2000
La responsabilité des enseignants. A une époque où il faut à tout prix trouver des responsables, dès lors qu'un risque se réalise, l'encadrement des sorties scolaires est évidemment un sujet sensible. Les enseignants ne sont pas demandeurs de responsabilités nouvelles.2000




 








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