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Le blocage des routes par les salariés. Comme nous l'avions fait lors du mouvement des chefs d'entreprises du transport routier, nous examinons les conséquences juridiques des blocages à l'initiative des salariés. Pour éclairer les actions passées...ou à venir.
2000
Voyageurs-scolaires : maintenir une haute sécurité.
2000
Les grandes familles du transport routier (et auxiliaires).
2000
Les "lois Aubry" : mode d'emploi (suite). Dans ce deuxième volet de notre étude sur l'application des lois Aubry, nous examinons le cas des personnels sédentaires des entreprises de plus de vingt salariés.
2000
Fiscalité. Le carburant professionnel en neuf questions-réponses. Une note de la direction des transports terrestres fait le point sur cet acquis du lobbying des transporteurs, à la lumière des hausses récentes du prix du gazole.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2000
Blocage des routes : janvier 2000. Deux conflits successifs, celui des employeurs et celui des conducteurs, se sont déroulés sur la voie publique, provoquant des perturbations volontaires du trafic. Quelles en sont les éventuelles conséquences juridiques et pénales ?
2000
La mise en place des formations obligatoires. Un accord paritaire institue une mise en place obligatoire de formations initiales et continues (FIMO et FCOS) des conducteurs des entreprises de transport interurbains de voyageurs.
2000
Méditerranée occidentale : un large éventail de services rouliers maritimes.
2000
La nouvelle donne réglementaire. A la suite d'une production exceptionnelle de règlements, le ministère a "bouclé" les textes d'application de la loi Gayssot. Nous poursuivons le commentaire de cette "nouvelle coordination".
2000
International : les clandestins : un transport à risques.
2000
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