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NumTitreAuteurAnnée
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999
L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérive.SENAT
MARINI (P)		1999
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
L'enseignement maritime : pour une formation de qualité à la hauteur de l'ambition maritime de la France.SENAT
REGNAULT (R)		1998
La politique énergétique de la France : passion ou raison ? Rapport sur les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et sur les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués.SENAT
REVOL (H); VALADE (J)		1998
Le financement de l'Union Européenne 2000-2006.SENAT
BADRE (D)		1998
Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)		1998
Les terroirs urbains et paysagers, pour un nouvel équilibre des espaces périurbains.SENAT
LARCHER (G)		1998




 








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