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Collection ou revue : Rapports (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFinancer la R&D (Recherche - Développement).CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BETBEZE (JP); DIDIER (M); SAINT ETIENNE (C)		2005
OPour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.SENAT
TASCA (C)		2005
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?SENAT
PLANCADE (JP); SOULAGE (D)		2005
Les agences européennes : l'expert et le politique.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)		2005
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
OL'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I - Rapport.- 296 p. Tome II. Auditions.- 329 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
DENEUX (M)		2004
Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)		2004




 








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