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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.	SENAT REVET (C)	2011
		Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution. Rapport.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BARBIER (G)	2011
		Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.	SENAT NEGRE (L)	2011
		La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.	SENAT KELLER (F)	2010
		Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.	SENAT SOULAGE (D)	2010
		L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.	SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES BOURDIN (J)	2010
		L'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.	SENAT GRIGNON (F)	2010
		Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.	SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique KELLER (F)	2009
		La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.	SENAT HAENEL (H)	2009
		L'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.	SENAT BOURDIN (J)	2009

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