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Rapports du Sénat (Les)
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Titre
Auteur
Année
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)
2005
Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?
SENAT
PLANCADE (JP); SOULAGE (D)
2005
La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique.
SENAT
KERGUERIS (J); SAUNIER (C)
2005
La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.
SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances
BELOT (C); PONCET (JF)
2004
Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.
SENAT
MAREST (M)
2004
La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.
SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); MARINI (P)
2004
La décentralisation : un nouvel élan par l'aménagement du territoire. Actes du colloque du 4 décembre 2003.
SENAT
FRANCOIS PONCET (J)
2004
Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.
SENAT Commission des affaires économiques
CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)
2004
L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I - Rapport.- 296 p. Tome II. Auditions.- 329 p.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
DENEUX (M)
2004
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