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Les charges des entreprises françaises. (Groupe de travail CNPF - Administration).
CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS
VALUET (JP)
1983
Le transport fluvial - Schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables. Commission présidée par Roger Grégoire. Introduction Charles Fiterman et Michel Rocard - Annexe 1 - Régimes juridiques des voies navigables Annexe 2 - Résumé de la circulaire 76-38 du 1er mars 1976 sur la définition des classes des voies navigables.
GREGOIRE (R)
1983
Recherche technique en construction navale. Rapport au Ministre de l'industrie et de la recherche.
VIEILLARD BARON (B)
1983
Tarification des services publics locaux. Rapport au ministre de l'intérieur et de la décentralisation.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
GRUSON (C); COHEN (J)
1983
Technologie, croissance, emploi, rapport aux sept chefs d'Etat et de gouvernement et aux représentants des communautés européennes.
GROUPE DE TRAVAIL TECHNOLOGIE CROISSANCE EMPLOI
1983
Ensemble, refaire la ville. Rapport au Premier Ministre du Président de la Commission Nationale pour le développement social des quartiers.
DUBEDOUT (H)
1983
A - Rapport du Ministère de la Recherche et de l'Industrie. B - Rapport complémentaire. 2 vol.
MATTELART (A); STOURDZE (Y)
1982
La France en Mai 1981. Forces et faiblesses. A. Vol. I - Régulation économique et structures productives face à la crise et à la compétition internationale. Evolution des politiques sociales et des fonctions traditionnelles de l'Etat face aux aspirations anciennes et nouvelles des Français. 357 p. B. Les grands équilibres économiques. 311 p. C. Les activités productives. 352 p. D. La vie collective et les politiques sociales. 398 p. E. L'enseignement et le développement scientifique. 471 p. F. L'Etat et les citoyens. 406 p.
COMMISSION DU BILAN
BLOCH LAINE (F)
1981
Nouvelles technologies de l'énergie. A - Rapport - 2004.- 122 p. B - Proposition de programme de recherche - 2005.- 35 p.
MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE LA RECHERCHE
CHAMBOLLE (T); MEAUX (F)
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