Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Collection ou revue :
Revue européenne de droit de l'environnement
1 - 8 résultats affichés sur 8
Num
Titre
Auteur
Année
L'environnement dans la Constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après.
DIAS VARELLA (M); DIEGUEZ LEUZINGER (M)
2009
Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).
ROETS (D)
2009
La responsabilité environnementale dans les sites Natura 2000.
STEICHEN (P)
2009
La directive stratégie pour le milieu marin : contenu et portée dans le contexte de la mise en oeuvre de la politique maritime de l'Union européenne.
AUFFRET (Y)
2009
Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français.
JUEN (P)
2009
Le droit communautaire de l'énergie durable.
KROLIK (C)
2009
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.
CUYPERS (S); RANDIER (C)
2009
Directive eau : un cadre en trompe l'oeil ?
DROBENKO (B)
2000
1 - 8 résultats affichés sur 8
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|